Pascal Sevrin-Architecte s'assure que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site internet sont exactes. Toutefois, Il ne garantit en aucune manière que ces informations sont complètes et à jour de manière génèrale. Il ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site internet.

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Pascal Sevrin-Architecte. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Pascal Sevrin-Architecte, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Pascal Sevrin-Architecte en soit le titulaire, soit qu’elles soient autorisées à être reproduites et représentées. 
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. 
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Pascal Sevrin-Architecte disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art.34 et suivants de la loi susvisée). Pour l'exercer, adressez vous à Pascal Sevrin-Architecte, 4 rue de la Vallée, 61260 Le Theil sur Huisne, Tél 02.37.49.67.86

Pascal Sevrin-Architecte est destinataire des données personnelles qu'elle recueille par l'intermédiaire de son site internet. Toutefois, elle peut être amenée à les transmettre à des tiers. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprés de notre contact mentionné ci dessus.